Séminaire Carnet ATA - français
Le Carnet ATA, lorsqu'il est utilisé correctement, est un document douanier simple et sûr pour l'importation et l'exportation temporaires de marchandises. Grâce au Carnet ATA, tous les droits de douane, taxes ou autres redevances à l'importation lors du passage de la frontière sont supprimés. Au cours du séminaire, vous apprendrez quand et à quelles fins les carnets ATA peuvent être utilisés, ainsi que les risques et responsabilités qui vous incombent.
Donnerstag, 15. Januar 2026
08:30 bis 12:00 Uhr
Chambre de commerce des deux Bâles, St. Jakobs-Strasse 25, Basel
Coûts pour nos membres: CHF 275.00 (incl. collations pendant la pause ; HT)
Coûts pour les non-membres : CHF 330.- (incl. collations pendant la pause ; HT)
Programme
8h30: Mot de bienvenue
12h00: Fin de l’évènement
Contenu
- Les types d’origine des marchandises
- L’origine non préférentielle
- Demande de certificats d’origine
- Critères d’origine
- Particularités
Conférencier
Thorsten Hohmann, Responsable du Département exportation & importation, membre de la direction, de Chambre de Commerce des deux Bâles.
Le nombre de participants est limité. Les inscriptions seront prises en compte dans l’ordre d'arrivée.
